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PREAMBULE
Le site est la propriété de KVD SARL en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise a l'autorisation des propriétaires. Toutefois, les liaisons du type hypertextes vers le site sont autorisées sans demandes spécifiques.


1. ACCEPTATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve.
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre KVD et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.


2. PRODUITS
Les photographies illustrant les produits, n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de KVD ne pourra être engagée. Tous les produits proposés à ses clients par www.chaussmaro.com sont disponibles dans notre entrepôt.


3. COMMANDE
Les commandes sont à passer sur le site Internet : www.chaussmaro.com, ou par courrier à : KVD SARL - service Client - 26 rue Maurice Grandcoing - 95460 Ezanville - France.
Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. KVD confirme l'acceptation de sa commande au client à l'adresse e-mail que celui-ci aura communiqué. La vente ne sera conclue qu'à compter de la confirmation de la commande. KVD se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.
A tout moment, et en vue d’assurer la sécurité des transactions, KVD pourra demander au client de justifier son identité et/ou l’adresse de livraison.


4. LIVRAISON
Apres confirmation de commande, KVD s'engage a livrer a son transporteur, toutes les références commandées par l'acheteur et ce dans un délai maximum de 48h ouvrées. Ce transporteur s'engage lui par contrat avec KVD a livrer la commande a l'adresse de l'acheteur fournie par KVD. De plus pour les livraisons hors de la France métropolitaine le client s'engage a régler toutes les taxes dues a l'importation de produits, droit de douane, taxe sur la valeur ajoutée, et toutes autres taxes dues en vertu des lois du pays de réception de la commande. KVD se dégage de fait de toute responsabilité juridiques si l'acquittement des taxes n'était pas effectuée par le client.
La livraison sera effectuée par La poste en France Métropolitaine. La livraison est effectuée soit par la remise directe du produit au destinataire annoncé, soit en cas d'absence, à une autre personne habilitées par le client ou le bureau postal le plus proche. Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l'acheteur de réclamer des dommages et intérêts, ni même les frais de port engagés.Les livraison dans les pays de la CEE sont effectuées par La poste, pour les livraisons hors de la CEE les livraisons sont éffectuées par les services postaux internationaux.
En cas de défauts apparents, l'acheteur bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues dans ce document.
Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer, la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents et l'impossibilité d'être approvisionnés.Vous êtes tenus de vérifier l'état des produits lors de la réception. En cas de dommages, vous devez en outre nous informer par lettre recommandée avec accusé de réception de tous dommages dus au transport dans les huit (8) jours suivant la réception. Aucune réclamation ne sera acceptée en cas de non-respect de ces formalités.


5. ANNULATION - RETRACTATION
Vous avez 14 jours (à compter de la réception des articles) pour vous faire une opinion. En cas d'échange ou remboursement, nous vous invitons à nous faire parvenir une demande de retour via notre formulaire de contact au préalable, ceci, afin de faciliter, et d'accélerer le traitement de votre colis retour. Vous recevrez alors par e-mail une référence de retour à indiquer dans votre colis retour, renvoyez le(les) article(s) neuf(s), dans son(leurs) emballage(s) d'origine, le tout convenablement sur-emballé, accompagné de tous les accessoires éventuels, à l'adresse indiquée avec le dit accord.
En cas d'exercice du droit de rétractation, KVD est tenu au remboursement des sommes versées par le client, sans frais, à l'exception des frais de retour qui restent à la charge exclusive du client. Le remboursement est dû dans un délai maximum de 14 jours.
KVD se réserve le droit de refuser cet échange ou remboursement si les Produits reçus en retour ne respectent pas ces conditions.


6. DISPONIBILITE
Les indications sur la disponibilité des produits sont fournies au client au moment du passage de la commande. Toutefois, les erreurs ou modification exceptionnelles sont indépendantes de la volonté de la société KVD et ne peuvent engager sa responsabilité. En cas d'indisponibilité de produit après passation de commande, le client sera informé par mail ou par téléphone dans les meilleurs délais et le client pourra alors annuler sa commande selon les modalités prévues à l’article 5.


7. PRIX
Les prix sont exprimés en euros et ne comprennent pas la participation aux frais de traitement et de transport.
KVD se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, néanmoins, les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur lors de l'enregistrement des commandes.


8. PAIEMENT
Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par KVD via le site www.chaussmaro.com.
Le prix des produits est payable, en Euros, au comptant le jour de la commande effective.
Le règlement s'éffectue par carte bancaire, virement bancaire, mandat cash ou chèque à l'ordre de KVD. La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée.
En cas de paiement par chèque (en Euros uniquement), celui-ci doit être émis par une banque en France métropolitaine et libellé à l’ordre de KVD. Il est à adresser à KVD SARL, 26 rue Maurice Grandcoing, 95460 Ezanville. La livraison sera éffectuée a réception de votre chèque.
En cas de règlement par virement bancaire, KVD procèdera à la livraison après réception du virement, (la totalité des frais bancaires éventuels inhérents au virement restent à la charge du client). Il appartiendra au client de signaler la bonne exécution du virement bancaire à KVD afin d'accélérer le traitement de sa commande.
Par ailleurs, KVD se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un litige.


9. LITIGES
Le présent contrat est soumis au droit français. KVD ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants. La responsabilité de KVD sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits. Il est rappelé que la recherche de la solution amiable n'interrompt pas le " bref délai " de la garantie légale, ni la durée de la garantie contractuelle. Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer ses situations. En cas de litige, le client s'adressera par priorité à KVD pour obtenir une solution amiable.
A défaut, le Tribunal de Commerce de Pontoise est seul compétent, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement acceptés.


10. GARANTIE - SAV
Tous les articles achetés sur bénéficient de la garantie satisfait ou remboursé.
En toute hypothèse, le client bénéficie de la garantie légale d'éviction et des vices cachés (Art.1625 et suivants du Code Civil). A la condition que l'acheteur fasse la preuve du défaut caché, le vendeur doit légalement en réparer toutes les conséquences (art.1641 et suivants du code civil).
Afin de connaître les démarches à suivre concernant le service après vente pour tout problème sur un produit, le client peut contacter le Service Clients via le formulaire de contact (une réponse sous 24h ouvrées sera fournie par la société KVD).


11. RESPONSABILITES
KVD ne saurait être tenu pour responsable notamment en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie et en cas d’erreur manifeste. KVD n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages immatériels et indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais, qui pourraient survenir du fait de l'achat des produits.

12. PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site "www.chaussmaro.com" sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable écrite de la société KVD. Toute reproduction totale ou partielle du catalogue électronique ou d'un site web de la société KVD est strictement interdite et donnera suite à poursuites judiciaires.


13. INFORMATIONS LEGALES
Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande. Conformément à la loi " Informatique et Libertés ", le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer auprès de KVD via e-mail : contact@chaussmaro.com

De plus, KVD s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.


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